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Réglementation et mpact sur l'environnement des terrains de sports motorisés

Pour le respect de l'urbanisme voici quelques règles utiles que vous devrez respecter en quelques lignes:

Les règles à respecter au niveau de l’urbanisme

Il est nécessaire que l’emplacement du circuit ou du terrain prévu pour les sports motorisés soit compatible avec les règles d’urbanisme de la commune d’implantation. Cette compatibilité doit correspondre à la nature de la zone. Il peut en effet être question d’une zone urbaine, zone agricole ou une zone naturelle. Le plus important est de faire en sorte que ce circuit ou terrain soit conforme au règlement de la zone en question. Si une incompatibilité est constatée, la commune d’implantation procédera à une modification de son Plan Local d’Urbanisme – si elle souhaite la réalisation du projet – et cela passe par une enquête publique.

Les réalités de l’aménagement d’un circuit

Un permis d’aménager, une enquête publique et une étude d’impact sont nécessaires pour l’aménagement d’un circuit de sport motorisé/discount moto. Il faut cependant préciser que cette démarche ne concerne que la création de nouveaux sites de pratique. Toutefois, il est bon de savoir que selon l’article R331-21 du code du sport, sont considérés comme circuits de sports motorisés les itinéraires fermés qu’il est possible de sillonner plusieurs fois sans les quitter. Des bordures, des talus ou bandes de rives et d’autres moyens permettent de délimiter le tracé d’un circuit. En ce qui concerne son revêtement, il peut être en béton, en asphalte, en terre naturelle ou traitées, en glace, en herbe ou en piste cendrée. Il faut dire qu’un circuit peut disposer à la fois de plusieurs types de revêtement.

Le permis d’aménagement d’un circuit

L’aménagement d’un terrain pour la pratique des sports motorisés n’est possible qu’avec un permis d’aménager. On parle d’aménagement à partir du moment où il y’a création de piste, d’aires de stationnement et d’autres éléments considérés par le code de l’urbanisme, lequel code qui autorise le refus ou l’obtention du permis d’aménager sous réserve de plusieurs observations. Il s’agit entre autres des caractéristiques de la piste, son importance et les installations se trouvant dans ses environs.

Prise en compte du bruit

Les nuisances sonores peuvent motiver le refus du permis d’aménagement d’un circuit ou imposer la mise en place de plusieurs réserves. Il faut cependant que le niveau du bruit soit à même de porter gravement atteinte à la vie des riverains, comme notamment les empêcher d’avoir le sommeil. De nombreuses dispositions sont prises dans ce sens à travers des arrêtés préfectoraux et accessoire tuning.

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